Les assemblées communales valent mieux que leur réputation

Une halle de gym remplie à l'occasion d'une assemblée communale, comme ici à Vals (Grisons), est une image plutôt rare. Keystone

Une étude montre que la démocratie par assemblée fonctionne. Même si peu de gens les fréquentent.

Thèse 1 : Personne ne vient aux assemblées de commune. C’est en partie vrai, indique une étude publiée mardi par le Centre pour la démocrate d’AarauLien externe. Le taux de participation varie entre un maigre 0,8 % et un important 44,7 %. «Il y a plus de gens qui viennent lorsqu’il s’agit de gros dossiers. Par exemple en cas de projet de construction ou de nouveaux plans d’affectation», déclare Philippe Rochat, politologue et directeur de l’étude à la radio-télévision alémanique SRF.

Philippe Rochat dispose d’une vue d’ensemble: il a analysé les procès-verbaux de 1600 assemblées communales en Argovie de 2013 à 2016, pour un total d’environ 11’000 décisions politiques. 

Thèse 2: Certains groupes ou associations ont beaucoup trop d’influence. A Muhen, l’assemblée communale avait approuvé un nouveau terrain de football en gazon synthétique pour près de quatre millions de francs. Plus tard, des habitants ont saisi le référendum et affirmé que le club de football avait obtenu ce résultat grâce à une «participation massive de ses adhérents» à l’assemblée communale. La proposition avait finalement été rejetée dans les urnes.

Dans de tels cas, on aime parler de «démocratie de club de gymnastique», explique Philippe Rochat. La plupart des décisions sont cependant largement acceptées, selon l’étude. Seulement 0,7% des affaires sont soumises à référendum. «Cela ne semble donc pas être un si grand problème», relève le politologue.

Thèse 3: On n’est absolument pas libre de ses choix lors d’une assemblée. Celui qui s’assoit à une table avec d’autres citoyens du village n’ose pas dire son opinion – une critique souvent entendue à l’encontre du vote à main levée. Mais là aussi, l’étude du Centre pour la démocratie d’Aarau contredit cette affirmation.

Bien qu’il soit possible d’exiger un vote à bulletin secret lors de chaque assemblée en Argovie, c’est très rarement le cas. Même pas 0,4% des décisions font l’objet d’une demande de vote à bulletin secret et on ne procède effectivement à un tel vote que dans 0,1% des cas. «C’est étonnant», commente Philippe Rochat. 

Thèse 4: On y discute beaucoup trop. L’étude dit cependant le contraire: on ne parle guère lors des assemblées – en tout cas pas du côté des participants. Dans la moitié des assemblées, il y a moins de six demandes de parole de la part du public. Seulement 1,6% de tous les objets discutés en assemblée sont complétés avec des propositions émanant des participants.

La plupart des prises de parole sont des questions, déclare Philippe Rochat. Le politologue y voit le grand avantage des assemblées communales. «Ceux qui préside l’assemblée peuvent réagir en direct aux critiques et aux questions et bien expliquer des sujets complexes», souligne-t-il.