Deux rois du fast-food se disputent une couronne

Keystone-SDA

(Keystone-ATS) La chaîne de fast-food Burek King perd face au géant américain Burger King. Le Tribunal administratif fédéral confirme le risque de confusion entre les deux marques et le refus d’inscription opposé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle.

Après avoir ouvert un premier restaurant à Lucerne en 2020, les deux fondateurs ont voulu déposer la marque Burek King auprès de l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI) pour des prestations en lien avec l’hôtellerie et la restauration. Suite à l’opposition de Burger King, seule une inscription restreinte portant sur la réservation d’hôtels, de restaurants et de vacances a été admise.

Saisi par les deux restaurateurs, le Tribunal administratif fédéral confirme la décision de l’IPI sur le fond. Les magistrats estiment que les consommateurs risquent de confondre les deux marques de par la similitude des noms. En effet, ceux-ci commencent tout deux par la syllabe « bu » et se terminent par le mot anglais « king ».

Pas de lien économique

Même si les produits proposés sont différents, le public pourrait supposer qu’une relation économique lie les deux chaînes, ajoute le Tribunal administratif fédéral. En effet, il n’est pas rare dans ce secteur qu’une société étende son offre au-delà de son activité principale.

Concrètement, les consommateurs pourraient croire, à tort, que Burger King cherche à atteindre un nouveau public cible en proposant des bureks. Pour mémoire, le burek, ou börek, est une galette fourrée à la viande ou aux légumes originaire de Turquie et des Balkans.

Les juges de Saint-Gall constatent aussi une certaine analogie dans les sigles des deux sociétés qui contribuent à la confusion. Dans les deux cas, le mot « king » est écrit en gros caractères et domine les préfixes Burek ou Burger.

Le recours de Burek King est donc rejeté, au profit du géant américain qui peut se prévaloir de son antériorité – son inscription date de 1999 – et d’une plus grande notoriété. (arrêt B-6734/2023 du 3 juin 2024)