Vers de nouvelles stratégies contre la contrefaçon

Une boutique de vêtements de marque contrefaits à Pékin. Keystone

Leaders de l'économie et de la politique se retrouvent à Genève pour définir de nouvelles stratégies pour s'opposer à la hausse de la contrefaçon et de la piraterie.

Christoph Blocher, ministre de la justice, qui a récemment annoncé son intention de renforcer les mesures en la matière en Suisse, ouvrira mardi ce sommet de deux jours.

Selon l’Organisation mondiale de la Propriété intellectuelle (OMPI), hôte de la conférence, les coûts du commerce illégal au niveau planétaire représenteraient plus de 100 milliards de dollars (125 milliards de francs).

En Suisse, le piratage de produits de marque ferait perdre 2 milliards de francs chaque année à l’économie. Le gouvernement a d’ailleurs lancé ce mois une campagne d’affichage intitulée «Stop à la piraterie» pour rendre attentive la population aux risques que représente le fait d’acheter des produits contrefaits.

Aujourd’hui, presque chaque produit présent sur le marché est la cible de la contrefaçon et de la piraterie, mettant ainsi en danger la santé et la sûreté publiques et nuisant au développement économique, souligne le communiqué de l’OMPI annonçant cette conférence.

La Chine accusée

Parmi les contrevenants les plus importants, la Chine, d’où, selon l’Union européenne (UE), proviennent 84% des biens saisis par les douanes. De son côté, l’industrie horlogère helvétique constate que la Chine est le producteur numéro un de montres contrefaites.

Pour Felix Addor, directeur adjoint de l’Institut fédéral de la Propriété intellectuelle (IPI), c’est la taille de la Chine qui explique cet état de fait, et le fait qu’elle n’a rejoint que récemment l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

Il rappelle par ailleurs que la problématique de la propriété intellectuelle a été l’un des thèmes majeurs discutés lors de l’accession de la Chine à l’OMC en 2001, et que la Chine doit maintenant répondre aux normes spécifiques de l’OMC sur la protection et l’application de la propriété intellectuelle.

«Parvenir à implanter et à imposer ces mesures prendra certainement du temps. Mais je suis convaincu que, par la suite, la situation s’améliorera, notamment parce que l’économie chinoise se développe rapidement et que les compagnies chinoises actives dans la recherche et le développement sont également vivement concernées par une meilleure défense de leurs droits en matière de protection intellectuelle», constate-t-il.

La Suisse en question

Mais, selon Felix Addor, le combat contre la contrefaçon ne doit pas se limiter à la lutte contre les pays producteurs; les pays industrialisés doivent eux aussi mettre de l’ordre dans leurs affaires, notamment en convainquant la population de ne pas acheter de contrefaçons à l’étranger et en prenant des mesures plus strictes contre le transit de produits contrefaits.

Ainsi, juste après la Chine, c’est la Suisse qui serait le pays d’où proviennent le plus d’objets contrefaits entrant dans l’Union européenne, explique Félix Addor, qui précise que le gouvernement va renforcer les mesures de contrôle à la frontière et développer une application plus serrée des lois concernant la propriété intellectuelle.

Car s’il n’y a ici pratiquement aucune production de biens contrefaits, la Suisse sert de plate-forme de transit pour les contrefacteurs. Un état de fait également souligné par Làzlò Kovàcs, commissaire européen chargé de la fiscalité et des questions douanières.

Médicaments

Les participants à la conférence seront également invités à intensifier leurs efforts contre le trafic de médicaments contrefaits, soit environ 10% de l’ensemble du marché mondial des médicaments.

Les pays en voie de développement sont tout particulièrement vulnérables en la matière, car les médicaments les plus imités sont ceux destinés à traiter des maladies aussi graves que la malaria, la tuberculose et ou le sida.

Selon l’Organisation mondiale de la santé, ce sont environ 25% des médicaments consommés dans les pays en voie de développement qui seraient des contrefaçons, constate l’OMPI.

swissinfo, Adam Beaumont à Genève
(Traduction de l’anglais: swissinfo)

Faits

Cette conférence de deux jours est organisée par l’OMPI, en collaboration avec Interpol et L’organisation mondiale des douanes.
Environ 700 personnes doivent y participer.

En bref

Les multinationales réunies à Genève réclament «l’aide d’urgence» des gouvernements pour lutter contre le piratage et les contrefaçons.

Le ‘Business Action to Stop Counterfeiting and Piracy group’ (BASCAP), qui inclut le géant suisse de l’alimentation Nestlé a critiqué le laxisme des gouvernements, première cause selon lui du piratage de la propriété intellectuelle.

La Chine et la Russie sont accusées d’être – de loin – les pires pays en matière de piraterie commerciale et de contrefaçon.

Un rapport publié par la Chambre de commerce internationale place la Suisse au 7e rang des pays les plus actifs contre les contrefaçons.