Mon père, un donneur de sperme mais pas sans visage

L'enfant doit pouvoir avoir accès à l'identité de son donneur de sperme, selon les spécialistes des droits de l'enfant. Keystone

La loi suisse interdit depuis 2001 l’anonymat des donneurs de sperme. De nombreuses personnes contournent toutefois la législation en se rendant à l’étranger. Pour préserver les droits de l’enfant, les spécialistes appellent à réglementer ce tourisme de la fertilité par des standards internationaux.

«Il est difficile de se construire sans connaître ses véritables origines», témoigne Stéphanie. Comme plusieurs milliers de Suisses, elle est née grâce à une banque de sperme, celle de la Frauenklinik à Berne.

La méthode est apparue dans les années 70 pour pallier la stérilité masculine. A l’époque, pas question de dévoiler l’identité du donneur. Quant aux parents, ils recevaient la consigne de ne pas révéler à l’enfant la véritable histoire de sa conception. Dans la famille de Stéphanie, le secret a été bien gardé. «Malgré cela, je ressentais un malaise. J’ai toujours eu l’impression qu’on me cachait quelque chose», se souvient la Franco-Suisse.         

A 35 ans, elle finit par découvrir la vérité. C’est un choc mais aussi un soulagement de comprendre enfin la cause de son mal-être. «J’ai alors ressenti le besoin de savoir à qui je ressemblais», confie-t-elle. Commence alors une quête entre surprise et désillusion.

La Frauenklinik n’ayant pas conservé d’informations sur les donneurs, elle ne parvient pas à établir avec certitude l’identité de son géniteur. Grâce à un site américain qui recense des profils ADN, elle découvre toutefois l’existence de deux demi-frères.

La fin des dons anonymes

A l’avenir, les enfants ne devraient plus avoir à effectuer un tel parcours du combattant pour connaître leurs origines. Depuis 2001, la Loi fédérale sur la procréation médicalement assistée interdit les dons de sperme anonymes. A l’âge de 18 ans, l’enfant peut ainsi avoir accès aux données concernant l’identité du donneur et son aspect physique, consignées dans un registre tenu par l’Office fédéral de la justice. Ces informations peuvent même être transmises plus tôt, notamment en cas de maladie héréditaire.

Et dans les autres pays?

La tendance internationale est désormais de faire primer le droit de l’enfant à connaître ses parents biologiques sur le droit du donneur à rester anonyme. Le premier pays à abolir l’anonymat des donneurs a été la Suède en 1984. Un modèle qui a ensuite été suivi par plusieurs pays, dont la Suisse, l’Allemagne, l’Autriche, les Pays-Bas, le Royaume-Uni, la Norvège, la Nouvelle-Zélande et certains Etats d’Australie.

Malgré tout, dans les années à venir, de nombreux enfants pourraient ne pas être en mesure de retrouver la trace de leur donneur. En Suisse, la procréation médicalement assistée est réservée aux couples mariés. Concubins, couples homosexuels ou encore femmes célibataires ne peuvent y avoir accès. C’est pourquoi de nombreuses personnes contournent la législation en faisant appel à des banques de sperme à l’étranger, où l’anonymité est encore acceptée.

Des standards internationaux pour éviter les abus

Ces pratiques permettent à de nombreux suisses de satisfaire leur désir d’enfant. Toutefois, l’anonymité des dons pose problème. Elle entre non seulement en contradiction avec la loi suisse mais contrevient aussi à la Convention relative aux droits de l’enfant. Les articles 7 et 8 de celle-ci garantissent à tout individu le droit de connaître ses parents, dans la mesure du possible, et d’avoir accès aux éléments constitutifs de son identité, soit sa nationalité, son nom et ses relations familiales. «L’Etat a le devoir de conserver ces informations pour une durée illimitée afin qu’elles puissent encore être consultées par les descendants de la personne», explique Mia Dambach, directrice du Service social international (SSI) basé à Genève.

La spécialiste des droits de l’enfant estime que certaines législations ne protègent pas suffisamment l’enfant. «Le don de sperme est devenu un marché commercial, auquel la création de l’enfant est soumise», s’inquiète-t-elle. L’absence de normes communes ouvre la voie à des abus. «En Asie, le sperme de donneurs décédés est parfois utilisé. Dans d’autres pays, on peut choisir jusqu’à la couleur des yeux de l’enfant. Est-ce vraiment éthique?», se demande-t-elle.

«Il n’y a pas de droit à avoir un enfant. Par contre, l’enfant a le droit de naître dans la dignité»
Mia Dambach

Pour mettre de l’ordre dans la jungle des pratiques, le SSI, la rapporteuse spéciale sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfantsLien externe, diverses organisations ainsi que des gouvernements travaillent actuellement à l’élaboration de standards internationaux. «Il n’y a pas de droit à avoir un enfant. Par contre, l’enfant a le droit de naître dans la dignité», souligne Mia Dambach.

D’une part, ces standards doivent assurer à l’enfant la possibilité de connaître l’identité de son donneur. D’autre part, les conditions du don et le consentement du donneur doivent être définis clairement. «Pour éviter les problèmes, ces hommes doivent préciser dans quelle situation et par qui leur sperme peut être utilisé: couple hétérosexuel, homosexuel ou encore femmes seules», note la directrice du SSI. Dans le sillage de ces réflexions, le Conseil de l’Europe a lancé une étude sur l’opportunité d’interdire le don de sperme anonyme.

A qui est-ce que je ressemble?

D’un point de vue psychologique aussi, il est important de pouvoir connaître ses origines. «Le besoin de chaque individu de savoir d’où il vient est connu et reconnu», indique Marion Tièche, psychologue spécialisée dans l’adoption et la procréation médicalement assistée. «Jadis, on ne disait pas systématiquement aux enfants qu’ils avaient été adoptés pour éviter de les perturber inutilement. Beaucoup ressentaient toutefois un malaise, sans pouvoir en identifier la cause», note-elle.

Les personnes nées grâce à un don de sperme anonyme peuvent, selon elle, ressentir de la frustration, un sentiment d’injustice ou de la colère envers leurs parents. «Elles ont souvent l’impression qu’une pièce manque à leur puzzle et qu’elles ont du mal à se construire sur ce vide.» La question de la ressemblance revient souvent, note Marion Tièche. «A qui est-ce que je ressemble?», se demandent-elles.

A la banque de sperme de l’Inselspital à Berne, le sperme congelé des donneurs est conservé dans ces récipients. Keystone

Décourager les donneurs?

Sans anonymité, trouve-t-on encore des donneurs? «Lors du changement de loi, nous étions très inquiets mais nous n’avons pas eu de pénurie», constate le docteur Daniel Wirthner, responsable de la banque de sperme du Centre de procréation médicalement assistée de Lausanne (CPMA). Pour satisfaire la trentaine de demandes annuelles, le centre doit recruter cinq ou six donneurs. 

Le médecin a toutefois remarqué un changement dans le profil socio-économique des intéressés. «Avant, il y avait des étudiants qui faisaient cela pour gagner un peu d’argent [ndlr.: le don de sperme est gratuit mais les donneurs son défrayés]. Aujourd’hui, ce sont essentiellement des hommes qui n’ont pas d’enfants mais souhaitent tout de même laisser une trace ou qui ont simplement le désir d’aider un couple», explique Daniel Wirthner.

Ces hommes doivent consentir à ce que leur identité soit révélée à l’enfant à sa majorité, et ainsi envisager l’éventualité qu’un enfant frappe un jour à sa porte. Encore faut-il que la personne sache qu’elle est née d’un don. Seuls 50 % des parents ont l’intention d’en informer l’enfant, relève le médecin: «Nous plaidons pour la transparence et apportons notre soutien mais certaines situations personnelles rendent cette annonce difficile.»

Il n’est pas non plus certain que l’enfant veuille en savoir plus. La Sperm Bank of California a documenté 10 ans de demandes d’information. 60% des enfants conçus par don dans les couples hétérosexuels avaient été mis au courant de leur mode de conception, et 40% d’entre eux ont demandé l’identité du donneur, entre l’âge de 17 et 27 ans.

Daniel Wirthner considère que la loi suisse permet de protéger efficacement enfants, parents et donneurs: «Des couples viennent même de France pour en bénéficier.» La législation devra peut-être encore s’adapter à l’évolution d’une société, dans laquelle le mariage est de moins en moins en vogue. «C’est la politique qui devra redéfinir notre notion de la famille, notamment au travers du débat sur l’ouverture du mariage aux couples de même sexe», conclut le médecin.

La découverte de ses origines, un moment charnière

Une fois majeurs, les enfants conçus grâce à un don de sperme ont la possibilité de demander à connaître l’identité du donneur. L’information se fait actuellement au cours d’un entretien personnel, en présence d’une personne formée en psychologie sociale. Une procédure que les autorités suisses souhaitent simplifier et remplacer par l’envoi d’une simple lettre.

FertiForum, une Commission de la Société Suisse de Médecine de Reproduction (SSMR), demande toutefois le maintien de la procédure actuelle. «Cette banalisation est regrettable, ne tenant aucunement compte de l’impact psychologique de la demande», déplorent ses membres, dans une lettre adressée à la ministre de Justice et Police Simonetta Sommaruga.