Un nouvel élan pour le vote électronique

Keystone

Bâle est le premier canton à avoir introduit le vote électronique pour ses ressortissants à l'étranger, profitant du système mis au point par l'Etat de Genève. L'Organisation des Suisses de l'étranger (OSE) espère que cette nouvelle étape dopera le dossier du e-voting.

Depuis de nombreuses années, l’OSE n’a eu de cesse de plaider en faveur de l’introduction généralisée du vote électronique pour les Suissesses et les Suisses de l’étranger.

Les récents essais conduits par les cantons de Genève, de Neuchâtel et de Zurich ont été couronnés de succès. Il faut dire que les avantages du scrutin électronique, en particulier pour les Suisses expatriés, parlent d’eux même. Ils permettraient aussi de mettre un terme aux aléas des envois postaux.

Pourtant, jusque là, l’introduction du vote électronique a progressé avec une certaine lenteur. Les obstacles du point de vue de la sécurité et de la protection des données sont nombreux, et la volonté politique est loin de se manifester dans tous les cantons.

«Je pense que l’accord conclu entre Bâle et Genève aura valeur de signal pour les autres cantons», espère le directeur de l’OSE, Rudolf Wyder.

D’autres cantons emboîtent le pas

La Chancellerie fédérale, qui avait coordonné l’introduction du vote électronique, a encouragé les cantons à participer aux essais et à conclure de tels accords avec les cantons «hôtes».

«Les cantons sont libres de décider s’ils veulent conclure un contrat avec Genève, Neuchâtel ou Zurich. Mais notre stratégie prévoit néanmoins que ceux-ci s’appuient sur les efforts déjà réalisés par d’autres cantons», explique la Chancelière de la Confédération, Corina Casanova, pour qui «le projet pilote qui lie Bâle et Genève marque une nouvelle étape».

De fait, les cantons disposent d’un délai jusqu’à fin juin 2009 pour harmoniser leur registre électoral. Une harmonisation qui est l’une des conditions indispensables de la mise en œuvre du vote électronique.

Berne, Lucerne, Uri et les Grisons ont d’ores et déjà manifesté leur intérêt et annoncé leur intention de parapher un tel accord.

Capacité illimitée

«Potentiellement, nous pourrions accueillir tous les cantons dans notre système. A titre d’exemple, Bâle-Ville pourrait utiliser notre système lorsque ce canton introduira le vote électronique généralisé. D’un point de vue technique, nos capacités sont illimitées», relève le directeur des Systèmes d’information de la Chancellerie à l’Etat de Genève, Michel Warynski.

Contrairement au canton de Zurich, qui a choisi de confier la gestion de son système à une entreprise privée, Genève a développé son propre outil informatique. «Nous sommes parfaitement libres de développer et d’adapter notre outil comme bon nous semble. A cela s’ajoute le fait que nous sommes libres de toute contrainte en matière de délais», se réjouit Michel Warynski.

La confiance avant tout

Et, sous réserve de l’approbation du Conseil fédéral, quelque 6’000 Bâloises et Bâlois expatriés pourront glisser leur bulletin dans une urne électronique le 29 novembre prochain.

«Jusqu’à date récente, à Bâle aussi, les réticences portant notamment sur les coûts et l’utilité d’un scrutin électronique, étaient nombreuses», confie la chancelière municipale, Barbara Schüpbach. «Les discussions préalables entre Bâle et Genève sur la limitation des coûts du programme ont duré près de huit mois», ajoute encore la Bâloise.

«Mais il ne s’agissait pas uniquement de questions informatiques, précise Barbara Schüpbach. «Il a fallu gagner la confiance, qui est un point central dans un domaine aussi délicat que le vote des citoyens».

Andreas Keiser, Berne, swissinfo.ch
(Traduction de l’allemand : Nicole Della Pietra)

LE VOTE ELECTRONIQUE

Projet pilote. De 2001 à 2005, les cantons de Genève, Neuchâtel et Zurich ont collaboré étroitement avec la Confédération au projet pilote sur le vote électronique. Une expérience positive, qui a conduit à étendre l’expérience à d’autres cantons. C’est ainsi qu’en 2008 et 2009, des essais pilotes ont été conduits pour la première fois en incluant les Suissesses et Suisses de l’étranger.

Guichet unique. Ainsi, en 2008, les expatriés originaires du canton de Neuchâtel, résidents dans l’Union européenne ou un Etat adhérant à l’accord de Wassenaar, ont pu s’enregistrer auprès du «Guichet Unique» et déposer leur voix dans l’urne électronique.

Bases légales. En mai 2009, le Grand Conseil bernois (Parlement cantonal) a approuvé les bases légales prévoyant l’introduction du vote électronique pour les Suisses expatriés. La Chancellerie fédérale espère que d’ici à 2012, la moitié des Suisses de l’étranger pourront accéder au scrutin électronique.

SUISSESSES ET SUISSES DE L’ETRANGER

Augmentation. En décembre 2008, 616’176 personnes détentrices d’un passeport suisse vivaient à l’étranger, soit 8069 citoyens de plus que l’année précédente. Cette augmentation équivaut à 1,2%. En 2007, c’est 23’097 expatriés qui étaient venus gonfler les chiffres de 2006.

Europe. La plus grande communauté helvétique recensée en Europe en 2008, se trouvait en France, avec 177’598 personnes installées dans l’Hexagone. Suivent l’Allemagne avec 75’439 détenteurs du passeport rouge à croix blanche et enfin, l’Italie, avec 48’147 Suisses recensés dans la Botte.

Monde. Hors des frontières européennes, c’est aux Etats-Unis et au Canada que l’on trouve les plus grandes colonies de ressortissants suisses, avec respectivement 74’862 et 38’200 expatriés. Près de 120’000 Suisses de l’étranger sont enregistrés auprès du registre électoral de leur canton d’origine.