Contrebande et tabac préoccupent les douanes

Keystone

En 2005, les douanes ont encaissé 20 milliards de francs de recettes. La contrebande concerne surtout les produits agricoles et les denrées alimentaires.

Quant aux taxes sur le tabac, elles ont rapporté 100 millions de francs de moins que prévu, malgré la hausse de 50 centimes de l’impôt sur le tabac.

Les 10 milliards de francs rapportés par la TVA et les quelque 5 milliards d’impôts sur les carburants représentent le gros morceau des quelque 20 milliards de francs encaissés par la douane en 2005 au nom de l’Etat.

Sur cette somme, l’impôt sur le tabac ne représente qu’un dixième. Mais en 2005, il a rapporté beaucoup moins que prévu, malgré la hausse de 50 centimes de l’impôt sur le tabac, a indiqué mardi à Berne le directeur des douanes.

Rudolf Dietrich a même confessé que ceci lui cause quelques soucis, puisque la tendance s’est soudain inversée après des années de hausse. Au point que ses services se sont montrés «trop optimistes» en budgétant une augmentation de 100 millions de francs. Ainsi, de 2004 à 2005, la Confédération n’a engrangé que 10 millions de plus pour un total de 2,05 milliards.

De plus, à la fin 2005, les fabricants de cigarettes avaient des stocks d’invendus sur lesquels 100 millions de francs d’impôt ont déjà été perçus. Il faudrait donc dire que les recettes ont reculé de 100 millions, conclut M. Dietrich.

Début d’explication

Les douanes ne disposent pas «d’explications scientifiques» pour ce phénomène mais d’hypothèses. Les cigarettes suisses ont renchéri et les ventes ont diminué dans les régions frontalières.

D’une manière générale, les touristes étrangers n’achètent plus autant de cigarettes mais les Suisses ne se privent pas, en revanche, d’acheter à l’étranger.

Les douanes suisses ont également constaté une recrudescence des importations illégales.

Haro sur la contrebande

Dans la lutte contre la contrebande, quelque 41’000 procédures pénales ont permis d’encaisser 5,5 millions de francs d’amendes par les bureaux de douanes l’an dernier.

Le service des enquêtes a, en outre, mené des investigations sur plus de 9000 infractions, rapportant 3,6 millions de francs d’amendes.

Dans 25% des cas, il s’agissait de produits agricoles ou alimentaires. La plus grosse affaire portait sur 170 tonnes de viande et de fromage d’une valeur de 2 millions de francs, avec 700’000 francs de redevances éludées.

Drogues dures en baisse

Quant aux drogues dures, les saisies ont diminué. Les douanes ont confisqué 167kg (269) de cocaïne, 57kg (97) d’héroïne, 296kg (157) de produits de cannabis, 1322kg (1235) de khat et 190’400 (180’300) doses de psychotropes tels que l’ecstasy ou le LSD.

Les plus grosses saisies ont été réalisées dans le trafic voyageurs et dans les aéroports de Zurich et Genève.

94’000 refoulements

Enfin, en ce qui concerne le contrôle des personnes, en 2005, les gardes-frontière ont refoulé 94’000 personnes, le plus souvent pour absence de visa ou de documents de voyage. Elles en ont remis le chiffre record de 37’000 à la police.

Le nombre d’interceptions de personnes tentant d’entrer ou séjournant illégalement en Suisse a diminué de 6943 en 2004 à 5472, plus de la moitié des cas concernant la frontière occidentale et notamment la région de Genève.

Les gardes-frontière restent en outre soumis à un important problème de propension à la violence, surtout dans les régions de Genève et Bâle, avec par exemple des conducteurs qui font demi-tour à la vue d’un contrôle, qui forcent les contrôles ou prennent la fuite.

swissinfo et les agences

En bref

– L’Administration fédérale des douanes (AFD) enregistre et contrôle les marchandises à l’importation, à l’exportation et en transit.

– Elle perçoit des droits de douane, des redevances sur le trafic routier et des impôts. La douane encaisse environ un tiers des recettes fédérales.

– Le Corps des gardes-frontière est la partie de l’AFD qui porte l’arme et l’uniforme ; il assume toute une série de tâches policières à la frontière et dans l’espace frontalier.

– Le Contrôle des métaux précieux, qui est rattaché à la douane, vérifie l’authenticité des montres et de la bijouterie.

Faits

En 2005, les garde-frontières suisses ont refoulé 93’700 personnes (5000 de plus qu’en 2004), dont 37’000 ont été remises à la police.
Les saisies de drogues douaniers ont mis la main sur 167 kilos de cocaïne en 2005 (269 kilos en 2004) et 57 kilos d’héroïne (97).