L’Italie récupère 3000 objets archéologiques saisis à Genève

Fin d’une longue procédure d’entraide judiciaire: la Suisse a remis cette semaine aux autorités italiennes quelque 3000 objets d’art saisis cinq ans plus tôt au port franc de Genève. La valeur totale de ce «butin» dépasse les 20 millions de francs.

Tout commence en 1995 par une banale opération de police. Des policiers italiens signalent à leurs collègues genevois le vol de trois chapiteaux d’une villa romaine. Mais les enquêteurs découvrent alors une véritable «caverne d’Ali Baba». Jugez plutôt: quelque 3000 objets et oeuvres d’art archéologiques, estimés à une valeur d’assurance de plus de 20 millions de francs suisses, et dont le volume total remplissait deux gros camions.

L’Italie adresse donc à la Suisse une demande d’entraide judiciaire visant le marchand transalpin soupçonné de vol, de recel et d’appropriation illicite d’objets archéologiques. La justice genevoise met en route sa propre procédure pénale et fait mettre ce magnifique butin sous séquestre. Mais il faudra attendre cinq ans pour que la Suisse puisse enfin le restituer à l’Italie et se dessaisir de l’affaire.

Pourquoi un si long délai? D’abord parce que les spécialistes devaient expertiser et répertorier minutieusement chacune de ces 3000 pièces pour s’assurer qu’elle provenaient bien toutes de sites italiens. Ensuite, le marchand et la société qui les avaient exportées tentèrent de faire valoir leur opposition au fait que la Suisse ne pouvait pas agir sur délégation de la justice italienne. Mais leur recours fut rejeté par le Tribunal fédéral. Car, dans ce cas de figure, les recourants doivent résider sur sol helvétique.

La Suisse, dès lors, avait le champ libre pour transmettre à l’Italie l’intégralité du dossier, y compris tous les moyens de preuve, c’est-à-dire les 3000 objets séquestrés à Genève. Emballés avec beaucoup de précaution, ils ont finalement été rendus le 31 mai aux autorités italiennes.

Ces dernières ont désormais la compétence d’examiner d’éventuels recours de leur détenteur. Si celui-ci obtenait gain de cause, l’Italie serait alors contrainte de respecter les conventions qu’elle a ratifiées en matière de protection des biens culturels. La Convention Unidroit, par exemple, prévoit l’indemnisation du propriétaire si ce dernier peut faire la preuve qu’il les a acquis de bonne foi.

Bernard Weissbrodt