Genève taxe timidement les riches

swissinfo.ch

A une faible majorité, les Genevois se sont prononcés pour «une contribution de solidarité» des grandes fortunes.

En décembre 2000, l’Alliance de gauche avait mené campagne contre le forfait fiscal offert à Sarah Ferguson. L’ex-belle-fille de la reine Elizabeth était taxée sur un montant forfaitaire de 600’000 francs, alors qu’elle appartient à l’une des familles les plus riches du monde.

Un ressortissant étranger – qui possède une grande fortune et qui désire s’installer en Suisse – négocie ses impôts avec l’administration fiscale», soulignait l’ancien ministre du canton de Genève Christian Grobet. Mais Monsieur Tout le Monde, lui, ne négocie rien du tout.

Les Genevois en sont conscients. A 50,3% (et avec un taux de participation bien supérieur à 40%), ils ont voté dimanche pour que l’imposition des contribuables dont la fortune excède 1,5 million de francs augmente de 0,5 à 0,6%.

Mais ce n’est pas la révolution. D’autant plus que cette «contribution de solidarité» temporaire des grandes fortunes et des grands bénéfices sera limitée à cinq ans.

Un maire communiste à Genève

Il n’empêche, la capitale mondiale de la gestion de fortune tient ainsi à montrer qu’elle garde le cœur à gauche et qu’elle refuse de tout concéder aux grandes fortunes de la planète. Coïncidence, André Hediger, dirigeant du Parti du travail (PdT), et ancien ouvrier des Ateliers de Sécheron, vient d’être élu maire de Genève pour un an.

Ce vote risque de favoriser Vaud. En effet, les deux cantons se livrent depuis des années une lutte acharnée pour s’attirer les bonnes grâces des étrangers fortunés. Ils sont 553 dans la Cité de Calvin, et plus du double dans le canton de Vaud (1134).

L’avocat Jacques Chambost, auteur d’un «Guide des paradis fiscaux», et lui-même domicilié à Pully, ne cesse de vanter son canton d’adoption, baptisé le «Vaud d’Or de l’exemption fiscale».

Car, si Jean-Claude Killy, Alain Delon, Isabelle Adjani ou Richard Virenque choisissent les bords du Léman, c’est moins pour les vertus toniques du climat que pour l’impôt au forfait.

Un étranger, qui n’a pas d’activité lucrative en Suisse, n’est imposé que sur la base d’un revenu présumé de cinq fois la valeur locative du bien qu’il occupe.

Arrangement à huis clos

En clair, si son loyer s’élève à 20’000 francs par an, l’heureux contribuable ne versera au fisc que 100’000 francs, et pas un centime de plus, même s’il bénéficie de plusieurs dizaines de millions de revenus. Pour celui qui vit à l’hôtel, l’impôt s’élèvera à deux fois le prix de pension.

Et cet arrangement avec le fisc se fait à huis clos. Les résidents étrangers fortunés ne sont pas touchés par la transparence fiscale. A Genève, c’est grâce à une indiscrétion que l’Alliance de gauche avait appris le forfait fiscal accordé à Sarah Ferguson, locataire du château de Fazy.

swissinfo/Ian Hamel